Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
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Autres | Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Stupefy / Spectacle « Hallucination » à l’Espace Aragon / le 20/09/2025 | 09/09/2025 | Télécharger |
Autres | Travaux d'extension et de réaménagement de l'Ecole de La Roche - Lot n°8 - Plomberie, CVC - avenant n°1 | 05/09/2025 | Télécharger |
Autres | Admission en non valeur des créances irrécouvrables d'un montant inférieur ou égal à 100 € | 05/09/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d’un contrat d’intervention pour une animation « Escape Game » à la médiathèque de l’Espace Simone Veil / Gametime Connection Mission Evasion / Le 29/10/2025 | 04/09/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d'un contrat d’assurance Villassur/Groupama Paris Val de Loire – 2025/2028 (avenant n°1) | 02/09/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d’un bon de commande pour une formation / Magali BRETON / Formation « l’intelligence artificielle au service des écrits professionnels dans la FPT » | 02/09/2025 | Télécharger |
Actes réglementaires | Arrêté fixant les modalités de mise à disposition de salles municipales lors de la période pré-électorale et électorale | 29/08/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d'un bon de commande pour une formation UFCV du 18 au 25/10/2025 | 19/08/2025 | Télécharger |
Autres | Mission de contrôle technique construction - Création de terrain synthétique stade de l'Orangerie rue de la Source - Société QUALICONSULT - Avenant n°1 en moins-value. | 19/08/2025 | Télécharger |
Autres | Signature d'un avenant en moins-value à la mission de contrôle technique relative aux travaux d'extension et de réaménagement de l'école de la Roche - Société QUALICONSULT | 19/08/2025 | Télécharger |