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 Accueil   03 décembre 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrat de cession des droits d'exploitation de spectacle/"Sachant ce que ce Cher Singe cherche"/Afag Théâtre/ Le 07/12/2024/Espace Aragon 26/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant fixation du nombre d'autorisations de stationnement de taxi 22/11/2024 Télécharger
Autres Travaux d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du complexe sportif « Clarisse Agbégnénou » – Attribution du marché 21/11/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d'entretien préventif des matériels de sécurité incendie avec la société SIIDEF - Année 2025 20/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté constatant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelles cadastrées section AI n° 50 et section AI n° 163- rue du Gay Pigeon 19/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelle cadastré section AK n° 105 - rue de la République 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Bien vacant et sans maître - Parcelle cadastrée section AK n° 105 sise rue de la République - Incorporation dans le domaine privé communal 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 6 septembre 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 25 juin 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat de fourniture d'énergie(électricité) et des services associés - Marché 2026-2031 12/11/2024 Télécharger




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