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 Accueil   25 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d’une convention pour l’installation et l’exploitation d’un DAB 12 rue de la République / 2SF Société des services fiduciaires 24/07/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Julien BOUILLON, 6ème Adjoint au Maire, du 02/08/2026 au 09/08/2026 16/07/2026 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de services (N°16248_DV0690707-4) avec devis approuvé / Berger Levrault Echanges Sécurisés (BLES i-parapheur) 16/07/2026 Télécharger
Autres Modification et refonte de l'acte constitutif de la régie recettes - Manifestations culturelles - RR10620 15/07/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté d’opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de Cœur d’Essonne Agglomération 13/07/2026 Télécharger
Autres Signature d’une convention de partenariat dans le cadre de la 8ème édition du festival de performances « Performa ! 2026 » / Collectif pour la Culture en Essonne / Performance « Typobaladeuse » / le 30/09/2026 09/07/2026 Télécharger
Autres Décision d’ester en justice au nom de la commune -Affaire n°2607238 07/07/2026 Télécharger
Déliberations Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF) – Rapport d’activité 2025 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 29 avril 2026 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Modification de la constitution de la commission restauration 30/06/2026 Télécharger




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