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 Accueil   21 novembre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Débat relatif à la Protection Sociale Complémentaire des agents territoriaux 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 10 septembre 2026 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du diagnostic territorial et du plan d’actions de la Convention Territoriale Globale 2027-2031 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables dont le montant est supérieur à 200 € 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2027 – Protection des établissements scolaires – École Jacques Prévert 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Création d’emploi permanent 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Rapport d’activité 2025 – Cœur d’Essonne Agglomération 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’écolage des élèves extérieurs fréquentant un établissement spécialisé : signature d’une convention avec la commune de Breuillet 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Facturation des frais de restauration pour les élèves extérieurs à la commune de Breuillet, inscrits en section spécialisée au sein d’une unité local d’inclusion scolaire (ULIS) : signature d’une convention tripartite entre la commune de Breuillet, la société SOGERES et la commune d’Ollainville 10/11/2026 Télécharger
Déliberations Garantie d’emprunt– Programme de logements sociaux Route d’Arpajon – Convention de transfert de prêts – Autorisation de signature 10/11/2026 Télécharger




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