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 Accueil   04 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF) – Rapport d’activité 2025 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Recours à l’apprentissage 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 29 avril 2026 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2026/2027 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2026/2027 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2026/2027 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche, Boutons d’Or et Claudine Hermann 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Constitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre relatif à l’achat de fournitures scolaires et de loisirs créatifs 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Modification de la constitution de la commission restauration 30/06/2026 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2026/2027 30/06/2026 Télécharger
Autres Avenant N°1 au transfert de marché N°2025-029-25 relatif au transport des élèves en circuits spéciaux scolaires - Ile-de-France Mobilités 29/06/2026 Télécharger




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