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 Accueil   26 septembre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Rémarde, de la Prédecelle et de la Charmoise : avis 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 19 juin 2026 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 mai 2026 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026/2032 : approbation 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Budget Principal – Décision Modificative du budget n°4/2026 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité : modification 22/09/2026 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 22/09/2026 Télécharger
Autres Signature d’un contrat pour l’ouverture et la souscription de 12 forfaits mobiles avec La Poste Mobile 17/09/2026 Télécharger
Autres Signature d’un avenant N°3 au contrat d’exploitation et de maintenance des équipements thermiques et des centrales de traitement d’air des bâtiments communaux 11/09/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry FAVOCCIA, 8ème Adjoint au Maire, du 04/09/2026 au 06/09/2026 25/08/2026 Télécharger




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