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 Accueil   05 juin 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2026/2027 02/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté réglementant l'accès au Parc de la Butte aux Grès 29/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des élus membres de la conférence de l’Entente intercommunale du groupe scolaire Claudine Hermann 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués au sein de l’association le « Triangle Vert » 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Budget communal M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation définitive des résultats 2025 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Bilan 2025 des acquisitions et cessions foncières 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Décision Modificative du budget n°2-2026 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du transport scolaire « circuit spécial » : modifications 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 26/05/2026 Télécharger




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