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03 octobre 2026
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Autres | Signature d'un contrat d’assurance Villassur : Groupama Paris Val de Loire – 2025/2028 (avenant n°2) | 29/09/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne : « Subvention ALSH Extrascolaire » / 2027/2031 | 28/09/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant sur la modification de la nomination des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité | 28/09/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne : « Subvention Accueil Adolescents » / 2027/2031 | 28/09/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne : « Subvention ALSH Périscolaire » / 2027/2031 | 28/09/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Budget Principal - Décision Modificative du budget n°4/2026 | 23/09/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Signature d’une convention avec le Pôle surdité Léopold Bellan de l'Essonne (ex CMPSI) pour l’accueil d’élèves en situation de handicap à l’école Claudine Hermann | 22/09/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Créations et suppressions d’emplois | 22/09/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Rémarde, de la Prédecelle et de la Charmoise : avis | 22/09/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Participation des communes aux frais d’écolage pour les élèves du Pôle surdité Léopold Bellan de l'Essonne scolarisés à l’école Claudine Hermann | 22/09/2026 | Télécharger |