https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   17 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des administrateurs représentant le Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre et désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Constitution des commissions municipales 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Attribution et répartition des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Maire, les Adjoints et les Conseillers Municipaux délégués 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire (art. L. 2122-22 et L. 2122-23 du C.G.C.T) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T du 25 février 2026 au 10 mars 2026 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants aux assemblées générales et assemblées spéciales de la SPL SORGEM Services et Territoires 14/04/2026 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales