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 Accueil   03 mai 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

La Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! 
Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d’un bon de commande pour une formation / Impact Defense Training / Le 06/05/2024 29/04/2024 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2024/2025 29/04/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention de formation professionnelle PSC1 / Comité départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne : Le 23/03/2024 29/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant organisation de la réserve citoyenne communale 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté du Maire portant sur la défense extérieure contre l'incendie 15/04/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Internet Data avec accès fibre optique dédiée / Société Conectia / Ecole Claudine Hermann 11/04/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance et d'entretien des aires de jeux de la Commune avec la société Evo-Ludik - Année 2024/2025 04/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de présomption d’un bien présumé sans maître cadastré section AK n°105 sis Rue de la République 03/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de présomption d’un bien présumé sans maître cadastré section AI N°50 et AI n° 163 sis Rue du Gay Pigeon 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 mars 2024 02/04/2024 Télécharger



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