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 Accueil   11 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Budget communal 2026 – Reprise anticipée des résultats 2025 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 février 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2026 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 10/03/2026 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de contrôle et d’entretien des toitures des bâtiments communaux avec la société « AH MONTOIT » 05/03/2026 Télécharger
Autres Signature d’un contrat pour la vérification des installations électriques, des installations gaz, et des installations photovoltaïques de l’école Claudine HERMANN avec la société BUREAU VÉRITAS EXPLOITATION 05/03/2026 Télécharger
Autres Signature d’un avenant au contrat temporaire d’abonnement et de services avec la société ÉCOLAB PEST France pour des interventions sur des rongeurs dans les faux plafonds de l’école maternelle des Boutons d’Or 05/03/2026 Télécharger
Autres Signature d’un bon de commande avec le Laboratoire SGS FRANCE pour des analyses d’échantillons dans le cadre de la recherche de légionnelles Ecole Claudine HERMANN - Année 2026 05/03/2026 Télécharger




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