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 Accueil   10 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Thierry FAVOCCIA, du 22 au 28/12/2025 inclus 15/12/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect – Formule Location pour la Mairie / Société Conectia 09/12/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession pour la représentation du spectacle « AMY Sandy », dans le cadre des vœux du Maire au Personnel, le 09/01/2026 à l’Espace Aragon / ASC Production 08/12/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat pour la maintenance CVC de l’école Claudine HERMANN / Société Schneider et Cie 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°12 – Travaux d’isolation et de réhabilitation du logement communal du Parc de la Butte aux Grès – Ouverture 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 juin 2025 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lots n° 45 à 60 – Opération partie Sud de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Charte du bénévolat en médiathèque : mise en œuvre 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur de l’Espace Aragon : mise en œuvre 18/11/2025 Télécharger




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