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 Accueil   10 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en place de la subrogation en matière de versement des indemnités journalières de sécurité sociale aux agents de la collectivité 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Affaire n° 25209000412 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 septembre 2025 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets 2026 – Espace Jeunes 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Vente, au profit du Syndicat de l’Orge, de la parcelle AI n° 184 de 5374 m² sise La Fosse des Trempes à Ollainville 18/11/2025 Télécharger
Autres Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°6 – Isolation, Cloisons, doublages, faux-plafonds, menuiseries intérieures - Avenant n°1 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales – Appel à projets – Année 2026 – Accueil Collectif de Mineurs 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lot n° 4 - Opération partie Nord de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales – Appel à projets – Année 2026 – Investissement 18/11/2025 Télécharger
Autres Avenant N° AV-MPP-2026-1336 relatif au contrat et avenant de maintenance 241131 – Société TECHNOCARTE 18/11/2025 Télécharger




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