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 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2026 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice devant le Tribunal Correctionnel 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Travaux d’Extension et de Réhabilitation de l’école la Roche - Entreprise Immobilier Patrimoine Construction (IPC) - Avenant n°2 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 novembre 2025 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Fixation d’un tarif pour la vente de bois issu de l’abattage d’arbres sur la commune 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition d’un logement situé 37, rue de la Maison Rouge : signature d’un avenant n°3 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Participation financière de la commune à la surcharge foncière de l’opération de construction de 2 logements sociaux – Rue de la République : révision du montant 20/01/2026 Télécharger
Autres Signature d'une convention simplifiée de formation professionnelle / Organisme Interméta SARL 14/01/2026 Télécharger
Autres Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2025 26/12/2025 Télécharger
Autres Travaux d'extension et de réaménagement de l'Ecole de La Roche - Lot n°9 - Electricité - Avenant n°2 19/12/2025 Télécharger




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