Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Recours à l’apprentissage	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 1er avril 2025	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention de mise à disposition de services en matière de voirie entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune d’Ollainville	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Approbation d’un accord local relatif à la fixation du nombre et à la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de Cœur d’Essonne Agglomération	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale, SPL SORGEM – SERVICES ET TERRITOIRES – Désignation des représentants de la Collectivité	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Bilan 2024 des acquisitions et cessions foncières	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Aménagement d’un self au restaurant scolaire de l’école élémentaire La Roche – Ets ROUSSEL – Avenant n°1	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Attribution d’une aide financière aux Raid’spendissantes pour leur participation au Sahara Trophy 2025, du 17 au 21 novembre 2025	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Tarification des prestations de services – Année scolaire 2025/2026 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche, Boutons d’Or et Claudine Hermann	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	Fixation des frais d’écolage pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires résidant hors de la commune d’Ollainville pour l’année scolaire 2025/2026	26/06/2025	Télécharger