| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
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| Déliberations | Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments – Logement de la Butte aux Grès | 17/02/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Présentation du rapport | 17/02/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2026 – Acquisition et installation d’Ecrans Numériques Interactifs (ENI) à l’école de La Roche et à l’école Jacques Prévert | 17/02/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°9 et clôture | 17/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°9 – Electricité - Avenant n°3 | 17/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de maintenance préventive du système de climatisation dans le bâtiment « ORANGERIE » avec la société SCHNEIDER ET CIE | 10/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de maintenance préventive de la pompe à chaleur de la Maison des Institutions avec la société SCHNEIDER ET CIE | 10/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de maintenance préventive de la pompe à chaleur de la Maison des Institutions avec la société SCHNEIDER ET CIE | 10/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de maintenance préventive multi-techniques sur le matériel installé à la Cuisine Centrale avec la société SCHNEIDER ET CIE | 10/02/2026 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de maintenance préventive du système de climatisation dans le bâtiment « ORANGERIE » avec la société SCHNEIDER ET CIE | 10/02/2026 | Télécharger |