Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien de 6 défibrillateurs avec la société ATRIA	29/01/2026	Télécharger
Autres	Signature de la revalorisation du contrat initial pour l’entretien des Espaces Verts de la Commune avec l’E.S.A.T d’ÉGLY - Année 2026	29/01/2026	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat pour le balayage mécanique des voies communales avec la société BAL’ÉCO - Année 2026	29/01/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, du 13 au 15/01/2026 inclus	22/01/2026	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 8 décembre 2025	20/01/2026	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 novembre 2025	20/01/2026	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité	20/01/2026	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement	20/01/2026	Télécharger
Déliberations	Participation financière de la commune à la surcharge foncière de l’opération de construction de 2 logements sociaux – Rue de la République : révision du montant	20/01/2026	Télécharger
Déliberations	Convention de mise à disposition d’un logement situé 37, rue de la Maison Rouge : signature d’un avenant n°3	20/01/2026	Télécharger