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 Accueil   11 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Fixation d’un tarif pour la vente de bois issu de l’abattage d’arbres sur la commune 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Travaux d’Extension et de Réhabilitation de l’école la Roche - Entreprise Immobilier Patrimoine Construction (IPC) - Avenant n°2 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2026 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Convention de reversement de l’accompagnement financier attribué à la commune au titre des compétences obligatoires en matière d’accueil du jeune enfant 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice devant le Tribunal Correctionnel 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 novembre 2025 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 20/01/2026 Télécharger
Autres Signature d'une convention simplifiée de formation professionnelle / Organisme Interméta SARL 14/01/2026 Télécharger
Autres Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2025 26/12/2025 Télécharger




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