https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   29 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Fixation d’un tarif pour la vente de bois issu de l’abattage d’arbres sur la commune 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Travaux d’Extension et de Réhabilitation de l’école la Roche - Entreprise Immobilier Patrimoine Construction (IPC) - Avenant n°2 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2026 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Convention de reversement de l’accompagnement financier attribué à la commune au titre des compétences obligatoires en matière d’accueil du jeune enfant 20/01/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice devant le Tribunal Correctionnel 20/01/2026 Télécharger
Autres Signature d'une convention simplifiée de formation professionnelle / Organisme Interméta SARL 14/01/2026 Télécharger
Autres Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2025 26/12/2025 Télécharger
Autres Travaux d'extension et de réaménagement de l'Ecole de La Roche - Lot n°9 - Electricité - Avenant n°2 19/12/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de coréalisation - Hivernales 2026 / Le médecin malgré lui - Compagnie Atelier de l'Orage 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Carte scolaire : création de périmètres mixtes 16/12/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales