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 Accueil   29 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget 2026 – Autorisation d’utilisation des crédits d’investissements dans l’attente du vote du Budget Primitif 2026 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservé aux élèves (circuits spéciaux scolaires) avec Ile-de-France Mobilités 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Budget 2026 - Autorisation d'utilisation des crédits d'investissements dans l'attente du vote du Budget Primitif 2026 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Exercice du droit de préemption SAFER – Parcelle AK n° 197 : engagement de soutien 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation d’implantation de poteaux directionnels sur itinéraires de randonnée – Comité Départemental de Randonnée Pédestre de l'Essonne (CDRP 91) 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 27 octobre 2025 16/12/2025 Télécharger
Déliberations Rapport d’activité 2024 – Cœur d’Essonne Agglomération 16/12/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Thierry FAVOCCIA, du 22 au 28/12/2025 inclus 15/12/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de services Cloud Conect – Formule Location pour la Mairie / Société Conectia 09/12/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession pour la représentation du spectacle « AMY Sandy », dans le cadre des vœux du Maire au Personnel, le 09/01/2026 à l’Espace Aragon / ASC Production 08/12/2025 Télécharger




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