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 Accueil   29 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Affaire n° 25209000412 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 juin 2025 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lots n° 45 à 60 – Opération partie Sud de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Autres Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°6 – Isolation, Cloisons, doublages, faux-plafonds, menuiseries intérieures - Avenant n°1 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Vente, au profit du Syndicat de l’Orge, de la parcelle AI n° 184 de 5374 m² sise La Fosse des Trempes à Ollainville 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments 18/11/2025 Télécharger
Autres Avenant N° AV-MPP-2026-1336 relatif au contrat et avenant de maintenance 241131 – Société TECHNOCARTE 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 septembre 2025 18/11/2025 Télécharger
Autres Décision du Maire portant virement de crédits - Décision modificative du Budget n°3/2025 17/11/2025 Télécharger
Autres Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°9 – Electricité - Avenant n°1 13/11/2025 Télécharger




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