Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 mai 2026	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention avec le Pôle surdité Léopold Bellan de l'Essonne (ex CMPSI) pour l’accueil d’élèves en situation de handicap à l’école Claudine Hermann	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 19 juin 2026	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026/2032 : approbation	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité : modification	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Budget Principal – Décision Modificative du budget n°4/2026	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Refacturation des repas et des tarifs des Projets d’accueil Individualisé (PAI) pour les élèves accueillis dans le cadre du partenariat avec le Pôle Surdité Léopold Bellan de l’Essonne	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Participation des communes aux frais d’écolage pour les élèves du Pôle surdité Léopold Bellan de l'Essonne scolarisés à l’école Claudine Hermann	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Mise à disposition à titre gracieux des équipements communaux sportifs et culturels aux associations – Année 2026/2027	22/09/2026	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du C.G.C.T depuis le 26 mai 2026	22/09/2026	Télécharger