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 Accueil   18 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°6 – Isolation, Cloisons, doublages, faux-plafonds, menuiseries intérieures - Avenant n°1 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lot n° 4 - Opération partie Nord de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 de prorogation de la convention d’intervention foncière – Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Mise en place de la subrogation en matière de versement des indemnités journalières de sécurité sociale aux agents de la collectivité 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur de l’Espace Aragon : mise en œuvre 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Charte du bénévolat en médiathèque : mise en œuvre 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets 2026 – Espace Jeunes 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales – Appel à projets – Année 2026 – Investissement 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 septembre 2025 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 juin 2025 18/11/2025 Télécharger




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