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 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Proposition de motion contre la suppression de l’obligation des CCAS 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 1er avril 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 mai 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale, SPL SORGEM – SERVICES ET TERRITOIRES – Désignation des représentants de la Collectivité 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation d’un accord local relatif à la fixation du nombre et à la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de Cœur d’Essonne Agglomération 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Recours à l’apprentissage 26/06/2025 Télécharger




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