Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne : « Subvention Accueil Adolescents » / Année 2026	07/10/2025	Télécharger
Autres	Décision portant modification de crédits - DM n°2/2025	02/10/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Madame Muriel CHEVRON, 2ème Adjointe au Maire, du 20 au 26/10/2025	30/09/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat d'achat de l'énergie produite par les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque / Société EDF	30/09/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant adoption du règlement intérieur du terrain de football synthétique situé Place de l'Orangerie	26/09/2025	Télécharger
Déliberations	Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Convention de participation santé du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne	23/09/2025	Télécharger
Déliberations	Budget communal M57 – Cadences d’amortissement – Complément et Mise à jour de la délibération n°16/029/2022 du 22 mars 2022	23/09/2025	Télécharger
Déliberations	Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec 2 promoteurs immobiliers – Opération de construction rue du Gay Pigeon – Annule et remplace la délibération n° CM 38/013/2025 du 28 janvier 2025 reçue en Préfecture le 3 février 2025	23/09/2025	Télécharger
Déliberations	Convention de mise à disposition du Collège des installations sportives communales Gymnase Alain Mimoun, Complexe sportif Clarisse Agbégnénou et Stade de l’Orangerie – Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028	23/09/2025	Télécharger
Déliberations	DGF-DSR 2026 – Intégration de l’Impasse des Grives dans le domaine public communal	23/09/2025	Télécharger