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 Accueil   28 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelle cadastré section AK n° 105 - rue de la République 19/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté constatant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelles cadastrées section AI n° 50 et section AI n° 163- rue du Gay Pigeon 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Bien vacant et sans maître - Parcelle cadastrée section AK n° 105 sise rue de la République - Incorporation dans le domaine privé communal 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Convention d'intervention foncière avec l'EPFIF - compte-rendu d'activité 2023 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne - Appel à projets unifié 2025 - Accueil de loisirs 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne - Appel à projets unifié 2025 - Espace Jeunes 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 25 juin 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Rapport d'activité 2023 - Cœur d'Essonne Agglomération 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 6 septembre 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Signature d'une convention de partenariat dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie Territorial de Cœur d'Essonne Agglomération 12/11/2024 Télécharger




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