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 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l’opération de construction « Route de Limours » 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Constitution du jury d’Assises 2026 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération – Rectification d’erreur matérielle 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 25 mars 2025 20/05/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de prêt n°4063083 – Financement des investissements 2025 16/05/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de prêt n°4063101 – Financement des investissements 2025 16/05/2025 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2025/2026 09/05/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle / « Zoé dans les nuages » / Le 12/04/2025 à l’espace Aragon / Compagnie Daru-Thémpô / Frais de transport 28/04/2025 Télécharger
Autres Signature d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne : "Aide aux vacances enfants" (AVE) et "Séjour enfants Pass Colo" 28/04/2025 Télécharger




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