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18 octobre 2026
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Convention de mise à disposition du Collège des installations sportives communales Gymnase Alain Mimoun, Complexe sportif Clarisse Agbégnénou et Stade de l’Orangerie – Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028 | 23/09/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque | 23/09/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Règlement intérieur du stade de l’Orangerie : mise en œuvre | 23/09/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Signature de la convention Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur le complexe sportif Clarisse Agbégnénou | 23/09/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec 2 promoteurs immobiliers – Opération de construction rue du Gay Pigeon – Annule et remplace la délibération n° CM 38/013/2025 du 28 janvier 2025 reçue en Préfecture le 3 février 2025 | 23/09/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un contrat d’entretien des installations de chauffage de la Maison des Institutions et de l’Orangerie avec la Société GESTACLIMA | 22/09/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un avenant pour l’ajout d’une mission de vérification des installations électriques avant mise sous tension dans le cadre des travaux d’extension et de réaménagement de l’école de la Roche – Société QUALICONSULT | 18/09/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un avenant au contrat de nettoyage des vitres - Société COFRANETH LFC | 09/09/2025 | Télécharger |
| Autres | Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Stupefy / Spectacle « Hallucination » à l’Espace Aragon / le 20/09/2025 | 09/09/2025 | Télécharger |
| Autres | Admission en non valeur des créances irrécouvrables d'un montant inférieur ou égal à 100 € | 05/09/2025 | Télécharger |