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 Accueil   18 février 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrat de cession des droits d'exploitation de spectacle/"Sachant ce que ce Cher Singe cherche"/Afag Théâtre/ Le 07/12/2024/Espace Aragon 26/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant fixation du nombre d'autorisations de stationnement de taxi 22/11/2024 Télécharger
Autres Travaux d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du complexe sportif « Clarisse Agbégnénou » – Attribution du marché 21/11/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d'entretien préventif des matériels de sécurité incendie avec la société SIIDEF - Année 2025 20/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté constatant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelles cadastrées section AI n° 50 et section AI n° 163- rue du Gay Pigeon 19/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant l'incorporation d'un bien dans le domaine privé communal Parcelle cadastré section AK n° 105 - rue de la République 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour le contentieux opposant la commune d'Ollainville à M. Jessy GUREME - dossier n° 2408902-9 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Convention d'intervention foncière avec l'EPFIF - compte-rendu d'activité 2023 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Garantie d'emprunt avec contrat de prêt en annexe - Pierres et Lumières - Programme de logements sociaux rue de la République 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Rapport d'activité 2023 - Cœur d'Essonne Agglomération 12/11/2024 Télécharger




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