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 Accueil   29 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Attribution d’une aide financière aux Raid’spendissantes pour leur participation au Sahara Trophy 2025, du 17 au 21 novembre 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2025/2026 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche, Boutons d’Or et Claudine Hermann 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Fixation des frais d’écolage pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires résidant hors de la commune d’Ollainville pour l’année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 1er avril 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Recours à l’apprentissage 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Proposition de motion contre la suppression de l’obligation des CCAS 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 mai 2025 26/06/2025 Télécharger




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