https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   18 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Signature d’une convention de mise à disposition de services en matière de voirie entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune d’Ollainville 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 1er avril 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 mai 2025 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Recours à l’apprentissage 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Créations et suppressions d’emplois 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2025/2026 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Proposition de motion contre la suppression de l’obligation des CCAS 26/06/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales