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 Accueil   11 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Signature d’une convention pour la répartition des charges pour les locaux utilisés par le Relais Petite Enfance (RPE) 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l’opération de construction « Route de Limours » 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 25 mars 2025 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Constitution du jury d’Assises 2026 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Rapport d’activité 2024 20/05/2025 Télécharger
Déliberations Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération – Rectification d’erreur matérielle 20/05/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de prêt n°4063101 – Financement des investissements 2025 16/05/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de prêt n°4063083 – Financement des investissements 2025 16/05/2025 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2025/2026 09/05/2025 Télécharger
Autres Signature d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne : "Aide aux vacances enfants" (AVE) et "Séjour enfants Pass Colo" 28/04/2025 Télécharger




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