Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 20 janvier 2026	10/03/2026	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 février 2026	10/03/2026	Télécharger
Déliberations	Budget Primitif 2026 – Commune	10/03/2026	Télécharger
Déliberations	Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune	10/03/2026	Télécharger
Déliberations	Prorogation de la convention du Projet Educatif Territorial / Plan mercredi – Signature d’un avenant	10/03/2026	Télécharger
Autres	Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / FCO Voyageurs / EFPR / Du 16 au 20/03/2026	05/03/2026	Télécharger
Autres	Signature d’un bon de commande avec le Laboratoire SGS FRANCE pour des analyses d’échantillons dans le cadre de la recherche de légionnelles Année 2026	05/03/2026	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat de contrôle et d’entretien des toitures des bâtiments communaux avec la société « AH MONTOIT »	05/03/2026	Télécharger
Autres	Signature d’un bon de commande avec le Laboratoire SGS FRANCE pour des analyses d’échantillons dans le cadre de la recherche de légionnelles Ecole Claudine HERMANN - Année 2026	05/03/2026	Télécharger
Autres	Signature d’un avenant au contrat temporaire d’abonnement et de services avec la société ÉCOLAB PEST France pour des interventions sur des rongeurs dans les faux plafonds de l’école maternelle des Boutons d’Or	05/03/2026	Télécharger