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 Accueil   11 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Constitution d’un Comité Consultatif des Aînés 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Constitution d’un Comité Consultatif « Fleurissement » 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d’un représentant communal au sein du Conseil d’Administration du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) ORGESSONNE 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Droit à la formation des élus 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Constitution du jury d’Assises 2027 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 17 avril 2026 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d’un représentant des élus de la collectivité au Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales (CNAS) 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Location d’un logement communal du domaine privé à un agent avec minoration de loyer en contrepartie de l’ouverture et de la fermeture d’un parc 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Fixation de la composition du Comité Social Territorial, du maintien ou non du paritarisme, du recueil du vote des représentants de l’employeur 26/05/2026 Télécharger




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