https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Instance Administrative d’Appel de Versailles n°2200800-9 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 novembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 décembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire, du 24/02/2025 au 02/03/2025 27/01/2025 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de cession des droits de représentation / « La Ferme de Tiligolo » / Salon de l’Environnement du 15/03/2025 23/01/2025 Télécharger
Autres Participations des familles – Stage d’été de l’Accueil de loisirs – Du 7 au 11 juillet 2025 21/01/2025 Télécharger
Autres Participations des familles – Séjour d’été de l’Accueil de loisirs – Du 7 au 11 juillet 2025 21/01/2025 Télécharger
Autres Participations des familles – Séjour de l’Espace Jeunes à la montagne – Du 21 au 26/07/2025 21/01/2025 Télécharger
Autres Signature de la revalorisation du contrat initial d'entretien des espaces verts de la Commune avec l'ESAT d'Egly - année 2025 14/01/2025 Télécharger
Autres Signature d'une convention de formation professionnelle / Elagage / Société @gro Campus 09/01/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales