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29 décembre 2025
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Signature d’une convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux entre le Syndicat Mixte d’Energie, Orge, Yvette, Seine (SMOYS) et la commune d’Ollainville | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Créations et suppressions d’emplois | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Contrat d’apprentissage | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Mise en place d’une astreinte d’exploitation – Filière technique | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Transfert en contrepartie de l’entretien de la parcelle bâtie cadastrée section AP n° 203 de 10 449 m² sise Ecoquartier des Belles Vues, à Ollainville | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Taxe d’aménagement – Référentiel DELTA : prise en compte du taux communal de 20% pour 2025 | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « Actions Locales Jeunesse Document Stratégique Régional » (AJ-DSR) lancé par le Service départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES) – Projet porté par l’Accueil Collectif de Mineurs | 25/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire des écoles maternelles Pierre de Ronsard et Boutons d’Or et des écoles élémentaires Jacques Prévert et La Roche : modifications | 25/06/2024 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un contrat de services Cloud Conect pour l’école élémentaire de La Roche avec rachat de matériel / Société Conectia | 24/06/2024 | Télécharger |
| Autres | Signature d'un contrat de services Cloud Conect pour l’école élémentaire Jacques Prévert avec rachat de matériel / Société Conectia | 24/06/2024 | Télécharger |