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 Accueil   18 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry FAVOCCIA, 6ème Adjoint au Maire, du 25 au 27/04/2025 14/04/2025 Télécharger
Autres Participations des familles - Mini-séjour de l'Espace Jeunes à Buthiers - Les 24 et 25/05/2025 03/04/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 février 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 janvier 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein des commissions municipales : « Finances », « Travaux et gestion du patrimoine bâti », « Sport, domaine associatif et communication » 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Comité Agenda 21 : modifications 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2025 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Budget communal 2025 – Reprise anticipée des résultats 2024 01/04/2025 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2025 01/04/2025 Télécharger




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