Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Demande de subvention auprès de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) pour l’achat d’une stèle commémorative en hommage aux anciens combattants victimes de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Plan de formation : Bilan 2024- Actions 2025	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	RIFSEEP – Délibération modificative : ajout et suppression de cadres d’emplois	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2025 – Protection des établissements scolaires – École Claudine Hermann	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Création et suppression d'emplois	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 décembre 2024	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec 2 promoteurs immobiliers - Opération de construction rue du Gay Pigeon	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 novembre 2024	28/01/2025	Télécharger