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 Accueil   10 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Commission communale pour l’accessibilité – Création 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 juin 2024 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et modalités de réalisation des heures complémentaires : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Astreinte technique d’exploitation – Filière technique : délibération rectificative 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire – Bascule vers la Convention de participation Prévoyance 2024-2029 24/09/2024 Télécharger
Déliberations Créations d’emplois 24/09/2024 Télécharger
Autres Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire / Société LOCA JEN et SARL TRAFIC COMMUNICATION 23/09/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / EFPR / Du 20 au 23/01/2025 06/09/2024 Télécharger
Autres Fourniture et raccordement de matériel de cuisine et de distribution et aménagement du self-service à l’école de la Roche – Attribution du marché 06/09/2024 Télécharger




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