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 Accueil   29 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2023 - Plan de formation 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approbation du bilan de concertation publique 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des services municipaux 2024 19/03/2024 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession de droits de représentation de la coupe des Rubafons / Compagnie Les Rubafons / Le 30/03/2024 18/03/2024 Télécharger
Autres : Signature d'un contrat d’abonnement – Téléphonie mobile pour télésurveillance – Société LFT – Groupe BARKENE (La Francilienne de Télésurveillance) / Accueil de loisirs 15/03/2024 Télécharger
Autres Signature d’une convention de formation professionnelle BAFD Perfectionnement / Fédération Sportive et Culturelle de France 12/03/2024 Télécharger




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