Accueil
18 février 2026
Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville
Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Ouverture d’une AP/CP | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional au titre des opérations d’investissement prévues pour les années 2024-2025 et 2026 | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école élémentaire La Roche - Avenant n°1 : rémunération définitive | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approbation du bilan de concertation publique | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Fixation des barèmes de l’astreinte administrative prévue par la loi n°2019-1461 du 27/12/2019 dite « engagement et proximité » | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs des services municipaux 2024 | 19/03/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 23 janvier 2024 | 19/03/2024 | Télécharger |