Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne - Appel à projets unifié 2025 - Accueil de loisirs	12/11/2024	Télécharger
Déliberations	Signature d'une convention de partenariat dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie Territorial de Cœur d'Essonne Agglomération	12/11/2024	Télécharger
Déliberations	Consultation pour avis de la commune d'Ollainville sur le projet de Plan régional des Mobilités en Ile-de-France	12/11/2024	Télécharger
Déliberations	Bien vacant et sans maître - Parcelles cadastrées section AI 50 et section AI 163 sises rue du Gay Pigeon - Incorporation dans le domaine privé communal	12/11/2024	Télécharger
Déliberations	Bien vacant et sans maître - Parcelle cadastrée section AK n° 105 sise rue de la République - Incorporation dans le domaine privé communal	12/11/2024	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	DM 4-2024	12/11/2024	Télécharger
Déliberations	Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat de fourniture d'énergie(électricité) et des services associés - Marché 2026-2031	12/11/2024	Télécharger
Actes réglementaires	Délégation de fonction à M. Olivier MALECAMP, Premier Adjoint, du 8 au 10 novembre 2024	07/11/2024	Télécharger
Déliberations	Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour le contentieux opposant la commune d'Ollainville à M. Jessy GUREME - Dossier n° 2408902-9	05/11/2024	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de modification du PLU n° 1 de la commune d'Ollainville - du 16 décembre 2024 à 9h00 au 16 janvier 2025 à 17h00 Annule et remplace l'arrêté ARRURB202433 pour erreur matérielle	05/11/2024	Télécharger