Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 juin 2024	24/09/2024	Télécharger
Déliberations	Commission communale pour l’accessibilité – Création	24/09/2024	Télécharger
Autres	Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire / Société LOCA JEN et SARL TRAFIC COMMUNICATION	23/09/2024	Télécharger
Autres	Fourniture et raccordement de matériel de cuisine et de distribution et aménagement du self-service à l’école de la Roche – Attribution du marché	06/09/2024	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat de cession / Association « Tout de Go » / Spectacle « Et si… » / Le 23/11/2024	06/09/2024	Télécharger
Autres	Signature d’une convention bilatérale simplifiée de la formation professionnelle continue / EFPR / Du 20 au 23/01/2025	06/09/2024	Télécharger
Autres	Signature d’une convention de formation professionnelle PSC1 / Comité départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne : Le 05/10/2024 Annule et remplace la décision n°33/2024	05/09/2024	Télécharger
Autres	Signature d'une convention pour la vérification des équipements sportifs et des aires de jeux de la commune avec la Société SCMS EUROPE	13/08/2024	Télécharger