https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   30 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Décision Modificative n°1 du budget 2024 04/07/2024 Télécharger
Autres Signature d’un contrat de location d’un logement nu / N°461-0056295H – 7 rue des Ecoles à Ollainville / Monsieur Benjamin COTTENCIN et Madame Elisabeth OKARMUS COTTENCIN 04/07/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’une astreinte d’exploitation – Filière technique 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 29 avril 2024 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 2 avril 2024 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification de l’article 7 du chapitre II (Commissions municipales) 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Demande de fonds de concours pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie dans les bâtiments communaux 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2024/2025 – Écoles Pierre de Ronsard, Jacques Prévert, La Roche et Boutons d’Or 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2024/2025 – École Claudine Hermann 25/06/2024 Télécharger
Déliberations Budget Communal - Cadences d’amortissement – Installations de panneaux photovoltaïques 25/06/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales