Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Brétigny-sur-Orge et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juillet 2023	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 11 septembre 2023	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention avec Cœur d’Essonne Agglomération pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz entre le Multi-accueil « 1, 2, 3 Éveil » et l’école maternelle Pierre de Ronsard : signature d’un avenant n°1	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Rapport d’activité 2022 de Cœur d’Essonne Agglomération	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Modification n°1 du PLU : Procédure de modification n°1 du PLU – Refacturation des frais d’études	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) : approbation de l’adhésion de la commune de Videlles	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Transfert provisoire de 2 classes de l’école de la Roche dans l’école Claudine Hermann – Rentrée scolaire 2024/2025	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026	14/11/2023	Télécharger