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 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Hélène CHAPDELAINE 24/03/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Nicolas FOUQUE 24/03/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre d’adjoints au Maire pour la mandature 2026-2032 22/03/2026 Télécharger
Déliberations Budget Primitif 2026 – Commune 10/03/2026 Télécharger
Autres Signature d'un contrat pour la vérification périodique des installations électriques et gaz des bâtiments communaux, et la vérification d’un échafaudage roulant avec la société BUREAU VÉRITAS 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 février 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la convention relative à l’organisation d’une Agence Postale Communale 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 20 janvier 2026 10/03/2026 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2026 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 10/03/2026 Télécharger




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