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 Accueil   10 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Vente, au profit de CELLNEX France SAS, de la parcelle cadastrée section B n° 1419 de 149 m² sise Le Fosse des Trempes à Ollainville 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2025 – Plan de formation 2026 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’acquisition et l’installation de caméras dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Motion relative à la baisse de la dotation globale de fonctionnement du collège de la Fontaine aux Bergers 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Adoption de l’avenant n°1 à la convention d’Entente intercommunale relative à la gestion du groupe scolaire Claudine Hermann 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 décembre 2025 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°14 – Plaine sportive – Phase 2 – Ouverture 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°13 – Révision du PLU – Ouverture 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°12 – Travaux d’isolation et de réhabilitation du logement communal du Parc de la Butte aux Grès – Mise à jour n°1 17/02/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Mise à jour n°2 17/02/2026 Télécharger




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