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 Accueil   17 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté autorisant la poursuite de l’activité d'un ERP délivré par le Maire au nom de l’Etat / Ecole élémentaire la roche – 7 rue des Ecoles 26/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Madame Marine FOUQET, 1ère Adjointe au Maire, du 3 au 11/07/2026 inclus 22/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté du Maire portant fermeture des écoles publiques communales les après-midis en raison d'un épisode de chaleur extrême 22/06/2026 Télécharger
Autres décision du Maire portant virement de crédits - DM n°3/2026 19/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours 09/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation des membres représentant la collectivité au Comité Social Territorial (CST) 08/06/2026 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2026/2027 02/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté réglementant l'accès au Parc de la Butte aux Grès 29/05/2026 Télécharger
Déliberations Location d’un logement communal du domaine privé à un agent avec minoration de loyer en contrepartie de l’ouverture et de la fermeture d’un parc 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 26/05/2026 Télécharger




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