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 Accueil   17 février 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation de programme n°12 – Travaux d’isolation et de réhabilitation du logement communal du Parc de la Butte aux Grès – Ouverture 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 septembre 2025 18/11/2025 Télécharger
Autres Travaux d’extension et de réaménagement de l’Ecole de la Roche - Lot n°6 – Isolation, Cloisons, doublages, faux-plafonds, menuiseries intérieures - Avenant n°1 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lot n° 4 - Opération partie Nord de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 de prorogation de la convention d’intervention foncière – Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Vente, au profit du Syndicat de l’Orge, de la parcelle AI n° 184 de 5374 m² sise La Fosse des Trempes à Ollainville 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lots n° 45 à 60 – Opération partie Sud de la Rue du Gay Pigeon 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Mise en place de la subrogation en matière de versement des indemnités journalières de sécurité sociale aux agents de la collectivité 18/11/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Affaire n° 25209000412 18/11/2025 Télécharger




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