Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Signature du Contrat de Mixité Sociale (2023-2025)	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juillet 2023	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2023-2026	14/11/2023	Télécharger
Déliberations	Convention avec Cœur d’Essonne Agglomération pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz entre le Multi-accueil « 1, 2, 3 Éveil » et l’école maternelle Pierre de Ronsard : signature d’un avenant n°1	14/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'une convention de financement relative à opération « À la reconquête de la biodiversité des villes maraîchères du Hurepoix » / Association « Le Triangle Vert » et la Ferme de la Roche	07/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024	07/11/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance du logiciel PV électronique de la Police Municipale – Société LOGITUD Solutions / Année 2024	07/11/2023	Télécharger
Autres	Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du complexe sportif d’Ollainville – Place de l’Orangerie	06/11/2023	Télécharger
Autres	Refacturation des frais de mise en fourrière d’un véhicule abandonné en stationnement régulier sur le domaine public communal	26/10/2023	Télécharger