Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 7 novembre 2023	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets unifié 2024 – Accueil de Loisirs	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Garantie d’emprunt avec contrat de prêt en annexe – SEQENS (Groupe Action Logement) – Programme de logements sociaux 33, route de Limours	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l'année 2024 – Équipement des polices municipales	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Mécanismes de financement des collectivités locales et des EPCI, et conséquences sur les politiques publiques de proximité - Motion	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Dénomination Pôle Sportif situé 12, rue de la Roche	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Projet d’extension sur la zone 2 Nord du site d’exploitation du centre d’hébergement de données informatiques (data center) « DATA 4 » localisé route de Nozay sur la commune de MARCOUSSIS (91460), présentée par la société DATA 4 SERVICES - Avis	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Modalités de mise à disposition de véhicules de service avec remisage	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Modification du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – décision de réaliser une évaluation environnementale	19/12/2023	Télécharger
Déliberations	Création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables – modalités de concertation	19/12/2023	Télécharger