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 Accueil   28 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°1 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 décembre 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°6 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Attribution de subventions aux associations – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n°1 : ouverture à l’urbanisation de la zone AU– rue du Gay Pigeon 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Travaux de construction d’un pôle sportif – Dojo et salle multi-activités – Avenant n°3 – lot n°2 – bâtiment – Entreprise MATHIS 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre de l’aide à l’investissement culturel 2023 (AIC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°1 28/03/2023 Télécharger




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