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 Accueil   28 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Comité Consultatif des Aînés : modification 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2023 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Vote du Budget Primitif 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Budget communal 2023 – Reprise anticipée des résultats 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°2 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°6 – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et révision du Règlement Local de Publicité – Mise à jour n°5 et Clôture 28/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d’assistance et de maintenance triennale / Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) de la Maison Pour Tous / Société Schiller France SAS : Année 2023 à 2025 23/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un bon de commande avec la CNFPT / Formation « Fondamentaux de la circulation routière » du 26 au 28/04/2023 14/03/2023 Télécharger




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