https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   28 décembre 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention de mise à disposition du Collège des installations sportives communales Gymnase Alain Mimoun, Complexe sportif Clarisse Agbégnénou et Stade de l’Orangerie – Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028 23/09/2025 Télécharger
Déliberations DGF-DSR 2026 – Intégration de l’Impasse des Grives dans le domaine public communal 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables dont le montant est supérieur à 100 € 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Tarification des prestations de services – Année scolaire 2025/2026 – École Claudine Hermann – Garderie du soir - Ajout 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du stade de l’Orangerie : mise en œuvre 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Décision modificative n° 1-2025 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Signature de la convention Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur le complexe sportif Clarisse Agbégnénou 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion 23/09/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales