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 Accueil   12 novembre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté du Maire portant fermeture des écoles publiques communales les après-midis en raison d'un épisode de chaleur extrême 22/06/2026 Télécharger
Autres décision du Maire portant virement de crédits - DM n°3/2026 19/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours 09/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation des membres représentant la collectivité au Comité Social Territorial (CST) 08/06/2026 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2026/2027 02/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté réglementant l'accès au Parc de la Butte aux Grès 29/05/2026 Télécharger
Déliberations Location d’un logement communal du domaine privé à un agent avec minoration de loyer en contrepartie de l’ouverture et de la fermeture d’un parc 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d’un représentant des élus de la collectivité au Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales (CNAS) 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d’un représentant communal au sein du Conseil d’Administration du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) ORGESSONNE 26/05/2026 Télécharger




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