Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d'une convention de partenariat avec le Collectif pour la culture en Essonne/10ème édition de la Science de l'Art/Spectacle "Prénom Nom" par la Cie "Des trous dans la tête" /Le 12/11/2023 à l'Espace Aragon	25/07/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un bulletin de souscription Service Internet Data avec routeur 4G / Société Conectia / Pôle Sportif	18/07/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de maintenance pour la table élévatrice de la cuisine centrale / Société Orona IDF - Alma Accessibilité	18/07/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas FOUQUE, 5ème Adjoint au Maire	17/07/2023	Télécharger
Autres	Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction d'un pôle sportif s'inscrivant dans les enveloppes liées au secteur public local	07/07/2023	Télécharger
Autres	Signature de 5 bons de commande avec le CNFPT / Formations des membres du CST	07/07/2023	Télécharger
Déliberations	Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Ollainville, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et l’Établissement public foncier d’Ile de France	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Régularisation des charges, provisions de charges : les locataires doivent être respectés !	06/07/2023	Télécharger