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 Accueil   27 mars 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Dénomination de l’école située sur l’écoquartier des Belles Vues 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 mars 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 mai 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement intérieur du Pôle Sportif 05/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis CARPENTIER, 3ème Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Autres Mission d'assistance portant sur le choix des modes de gestion d'équipement public / Ecole des Belles Vues / Cabinet Espelia 12/06/2023 Télécharger
Déliberations Elections des délégués et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales 09/06/2023 Télécharger
Autres Participations en matière de transports scolaires Carte Scol'r Junior circuits spéciaux – Année 2023/2024 06/06/2023 Télécharger
Autres Aménagement des abords du pôle sportif – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2 25/05/2023 Télécharger




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