Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Dénomination de l’école située sur l’écoquartier des Belles Vues	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 mars 2023	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 mai 2023	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Régularisation des charges, provisions de charges : les locataires doivent être respectés !	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Ollainville, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et l’Établissement public foncier d’Ile de France	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Appel à projets « Actions jeunesse – Directives stratégiques régionales » - Faire des jeux olympiques et paralympiques une fête populaire	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Adoption du règlement intérieur du Pôle Sportif	05/07/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire	15/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis CARPENTIER, 3ème Adjoint au Maire	15/06/2023	Télécharger