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 Accueil   11 avril 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Comité Consultatif des Aînés : modification 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Don à la Fondation de France dans le cadre du soutien aux peuples turc et syrien victimes du tremblement de terre du 6 février 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Travaux de construction d’un pôle sportif – Dojo et salle multi-activités – Avenant n°3 – lot n°2 – bâtiment – Entreprise MATHIS 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°1 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Vote du Budget Primitif 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Taux d’imposition 2023 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS) 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Budget communal 2023 – Reprise anticipée des résultats 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2023 28/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d’assistance et de maintenance triennale / Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) de la Maison Pour Tous / Société Schiller France SAS : Année 2023 à 2025 23/03/2023 Télécharger




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