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 Accueil   30 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas FOUQUE, 5ème Adjoint au Maire 17/07/2023 Télécharger
Autres Signature de 5 bons de commande avec le CNFPT / Formations des membres du CST 07/07/2023 Télécharger
Autres Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction d'un pôle sportif s'inscrivant dans les enveloppes liées au secteur public local 07/07/2023 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations ZAC des Belles Vues Arpajon et Ollainville – Approbation de l’avenant n°4 à la convention quadripartite relative à la réalisation d’un groupe scolaire 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Appel à projets « Actions jeunesse – Directives stratégiques régionales » - Faire des jeux olympiques et paralympiques une fête populaire 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Ollainville, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et l’Établissement public foncier d’Ile de France 06/07/2023 Télécharger




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