Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 5 juin 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne au titre de l’aide exceptionnelle à la ruralité 2023	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Demande de subvention départementale au titre des acteurs de ka jeunesse - année 2024	27/09/2023	Télécharger
Déliberations	Vente de la parcelle cadastrée section B n°1420 de 1661 m² sise 67 Grande Rue à Ollainville	27/09/2023	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat de maintenance / Installation photovoltaïque de la Cuisine Centrale / Entreprise Innovatrice et Smart Building (ISB)	26/09/2023	Télécharger
Déliberations	Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux délégués	26/09/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un avenant au contrat de nettoyage des vitres – Société Cofraneth LFC	26/09/2023	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat pour l’entretien des locaux du Pôle Sportif – Société Cofraneth LFC	26/09/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat d'assurance Villasur / Groupama Paris Val de Loire - Extension 2022/2023 (avenant n°7)	25/09/2023	Télécharger