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 Accueil   30 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 mai 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 mars 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Dénomination de l’école située sur l’écoquartier des Belles Vues 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du bouclier de sécurité – Achat d’un véhicule de Police Municipale 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Régularisation des charges, provisions de charges : les locataires doivent être respectés ! 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement intérieur du Pôle Sportif 05/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis CARPENTIER, 3ème Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Autres Mission d'assistance portant sur le choix des modes de gestion d'équipement public / Ecole des Belles Vues / Cabinet Espelia 12/06/2023 Télécharger
Déliberations Elections des délégués et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales 09/06/2023 Télécharger




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