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 Accueil   29 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) 14/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry FAVOCCIA, 8ème Adjoint au Maire, du 20/04/2026 au 24/04/2026 inclus 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des administrateurs représentant le Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre et désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) 14/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Nicolas FOUQUE, 2ème Adjoint au Maire, du 27/04/2026 au 03/05/2026 inclus 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Constitution des commissions municipales 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T du 25 février 2026 au 10 mars 2026 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Attribution et répartition des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Maire, les Adjoints et les Conseillers Municipaux délégués 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants aux assemblées générales et assemblées spéciales de la SPL SORGEM Services et Territoires 14/04/2026 Télécharger




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