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 Accueil   17 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation d’un représentant des élus de la collectivité au Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales (CNAS) 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués au sein de l’association le « Triangle Vert » 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Budget communal M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation définitive des résultats 2025 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Bilan 2025 des acquisitions et cessions foncières 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Décision Modificative du budget n°2-2026 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des élus membres de la conférence de l’Entente intercommunale du groupe scolaire Claudine Hermann 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du transport scolaire « circuit spécial » : modifications 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Vote d’un amendement déposé par la liste « Vivre Ollainville autrement » le 14 avril 2026 - Indemnités 26/05/2026 Télécharger
Déliberations Fixation de la composition du Comité Social Territorial, du maintien ou non du paritarisme, du recueil du vote des représentants de l’employeur 26/05/2026 Télécharger




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