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 Accueil   26 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 décembre 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Restauration Collective 2022-2024 – Marché SODEXO n°2021-9104619-003 du 24/12/2021 – Avenant n°1 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n°1 : ouverture à l’urbanisation de la zone AU– rue du Gay Pigeon 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Comité Consultatif des Aînés : modification 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Don à la Fondation de France dans le cadre du soutien aux peuples turc et syrien victimes du tremblement de terre du 6 février 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d’assistance et de maintenance triennale / Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) de la Maison Pour Tous / Société Schiller France SAS : Année 2023 à 2025 23/03/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de cession avec la Compagnie Nautilus / Manifestation artistique du 23/03/2023 14/03/2023 Télécharger




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