Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d'un contrat de maintenance pour la table élévatrice de la cuisine centrale / Société Orona IDF - Alma Accessibilité	18/07/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un bulletin de souscription Service Internet Data avec routeur 4G / Société Conectia / Pôle Sportif	18/07/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas FOUQUE, 5ème Adjoint au Maire	17/07/2023	Télécharger
Autres	Signature de 5 bons de commande avec le CNFPT / Formations des membres du CST	07/07/2023	Télécharger
Autres	Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction d'un pôle sportif s'inscrivant dans les enveloppes liées au secteur public local	07/07/2023	Télécharger
Déliberations	Dénomination de l’école située sur l’écoquartier des Belles Vues	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 28 mars 2023	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 mai 2023	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Régularisation des charges, provisions de charges : les locataires doivent être respectés !	06/07/2023	Télécharger
Déliberations	Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Ollainville, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération et l’Établissement public foncier d’Ile de France	06/07/2023	Télécharger