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 Accueil   30 août 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Règlement intérieur du Transport Scolaire « circuits spéciaux » : adoption 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire : mise à jour 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Service de restauration scolaire et extrascolaire – Modification du règlement intérieur 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 2 mars 2023 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Constitution du jury d’Assises 2024 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte de gestion – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Commune – Affectation des résultats – Exercice 2022 23/05/2023 Télécharger
Déliberations Bilan 2022 des acquisitions et cessions foncières 23/05/2023 Télécharger




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