https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   18 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Éducation sportive – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations ZAC des Belles Vues Arpajon et Ollainville – Approbation de l’avenant n°4 à la convention quadripartite relative à la réalisation d’un groupe scolaire 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Participations Espace Jeunes 2023/2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Appel à projets « Actions jeunesse – Directives stratégiques régionales » - Faire des jeux olympiques et paralympiques une fête populaire 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du bouclier de sécurité – Achat d’un véhicule de Police Municipale 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement intérieur du Pôle Sportif 05/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis CARPENTIER, 3ème Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Olivier MALECAMP, 1er Adjoint au Maire 15/06/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales