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 Accueil   05 juin 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention dans le cadre du soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) – Dépôt du dossier 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Don à la Fondation de France dans le cadre du soutien aux peuples turc et syrien victimes du tremblement de terre du 6 février 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Comité Consultatif des Aînés : modification 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 12 janvier 2023 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 décembre 2022 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°6 – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et révision du Règlement Local de Publicité – Mise à jour n°5 et Clôture 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°6 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°2 28/03/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°1 28/03/2023 Télécharger




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