Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Signature d’une convention d’utilisation d’un centre d’hébergement Association Commanderie d’Arville (41) – Séjour été ALSH 2023	14/02/2023	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat de location de photocopieurs et maintenance annulant et remplaçant les contrats initiaux – Société KOESIO (ex ESUS) – Années 2023 à 2028	14/02/2023	Télécharger
Autres	Signature d'une revalorisation de contrat pour l'entretien des espaces verts de la commune avec l'ESAT d'Egly - Année 2023	08/02/2023	Télécharger
Déliberations	Modification du règlement des Aménagements et Réduction du Temps de Travail (ARTT)	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Signature d’une convention fixant les conditions d’utilisation de la Mare la Fosse située sur le territoire de la Commune, pour l’exercice du droit de pêche, avec l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – Épinoche du Val d’Orge	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Créations et suppressions d’emplois	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Bilan des formations 2022 - Plan de formation 2023	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Débat d’Orientations Budgétaires 2023 – Présentation du rapport	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité	07/02/2023	Télécharger
Déliberations	Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : bilan de la mise à disposition du public et approbation	07/02/2023	Télécharger