Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Admission en non valeur des créances irrécouvrables d'un montant inférieur ou égal à 100 €	05/09/2025	Télécharger
Autres	Signature d’un contrat d’intervention pour une animation « Escape Game » à la médiathèque de l’Espace Simone Veil / Gametime Connection Mission Evasion / Le 29/10/2025	04/09/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un contrat d’assurance Villassur/Groupama Paris Val de Loire – 2025/2028 (avenant n°1)	02/09/2025	Télécharger
Autres	Signature d’un bon de commande pour une formation / Magali BRETON / Formation « l’intelligence artificielle au service des écrits professionnels dans la FPT »	02/09/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté fixant les modalités de mise à disposition de salles municipales lors de la période pré-électorale et électorale	29/08/2025	Télécharger
Autres	Mission de contrôle technique construction - Création de terrain synthétique stade de l'Orangerie rue de la Source - Société QUALICONSULT - Avenant n°1 en moins-value.	19/08/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un bon de commande pour une formation UFCV du 18 au 25/10/2025	19/08/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un avenant en moins-value à la mission de contrôle technique relative aux travaux d'extension et de réaménagement de l'école de la Roche - Société QUALICONSULT	19/08/2025	Télécharger
Autres	Travaux de restructuration du complexe sportif - Place de l'Orangerie - Lot n°1 Terrassements, revêtements, terrain de sport, clôture et VRD, dépose du city-stade - Avenant n°1	19/08/2025	Télécharger
Autres	Signature d'un contrta de location d'un logement nu / N°461-0645833D - 9 rue des Garennes à Ollainville / Madame Shanya BELHASSEN	31/07/2025	Télécharger