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 Accueil   17 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des administrateurs représentant le Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre et désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Constitution des commissions municipales 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Attribution et répartition des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Maire, les Adjoints et les Conseillers Municipaux délégués 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants aux assemblées générales et assemblées spéciales de la SPL SORGEM Services et Territoires 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Représentants au sein des syndicats dont Cœur d’Essonne Agglomération est membre – Information 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l’Eau (SIARCE) – Compétence IRVE 14/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS) 14/04/2026 Télécharger




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