https://mairie-ollainville.e-legalite.com
 Accueil   17 février 2026

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget communal M57 – Cadences d’amortissement – Complément et Mise à jour de la délibération n°16/029/2022 du 22 mars 2022 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Décision modificative n° 1-2025 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Signature de la convention Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur le complexe sportif Clarisse Agbégnénou 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du stade de l’Orangerie : mise en œuvre 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables dont le montant est supérieur à 100 € 23/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition du Collège des installations sportives communales Gymnase Alain Mimoun, Complexe sportif Clarisse Agbégnénou et Stade de l’Orangerie – Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028 23/09/2025 Télécharger
Déliberations DGF-DSR 2026 – Intégration de l’Impasse des Grives dans le domaine public communal 23/09/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat d’entretien des installations de chauffage de la Maison des Institutions et de l’Orangerie avec la Société GESTACLIMA 22/09/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales