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 Accueil   02 août 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrta de location d'un logement nu / N°461-0645833D - 9 rue des Garennes à Ollainville / Madame Shanya BELHASSEN 31/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté du Maire portant sur la défense extérieure contre l'incendie 29/07/2025 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de location de photocopieurs et de service - Société AE Bureautique - Année 2025 à 2030 24/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial / Marie-Elise FAUREL 18/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial / Sandrine GRESSET 18/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Nicolas FOUQUE, 5ème Adjoint au Maire, du 02 au 18/08/2025 inclus 07/07/2025 Télécharger
Autres Signature d'une convention de formation professionnelle avec l’organise Agrocampus (CFPPA) / Du 22 au 25/09/2025 30/06/2025 Télécharger
Déliberations Signature d’une convention de mise à disposition de services en matière de voirie entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune d’Ollainville 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation d’un accord local relatif à la fixation du nombre et à la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de Cœur d’Essonne Agglomération 26/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale, SPL SORGEM – SERVICES ET TERRITOIRES – Désignation des représentants de la Collectivité 26/06/2025 Télécharger




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