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 Accueil   05 avril 2025

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne - Appel à projets unifié 2025 - Accueil de loisirs 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Bien vacant et sans maître - Parcelles cadastrées section AI 50 et section AI 163 sises rue du Gay Pigeon - Incorporation dans le domaine privé communal 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Bien vacant et sans maître - Parcelle cadastrée section AK n° 105 sise rue de la République - Incorporation dans le domaine privé communal 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Convention d'intervention foncière avec l'EPFIF - compte-rendu d'activité 2023 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour le contentieux opposant la commune d'Ollainville à M. Jessy GUREME - dossier n° 2408902-9 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 6 septembre 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT depuis le 25 juin 2024 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Garantie d'emprunt avec contrat de prêt en annexe - Pierres et Lumières - Programme de logements sociaux rue de la République 12/11/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat de fourniture d'énergie(électricité) et des services associés - Marché 2026-2031 12/11/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers DM 4-2024 12/11/2024 Télécharger




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